Conditions générales de vente

Préambule : Toute commande sur notre site en ligne, tout achat direct à notre atelier ou sur nos points de vente, toute demande de fabrication, implique l’acceptation complète et entière de nos Conditions Générales de Vente.

Article 1er : Le nom TRADITEX, ainsi que les marques 9.9, nine-nine et ninestore sont les propriétés exclusives de la société TRADITEX et déposées auprès de l’INPI. Ces marques ainsi que toutes les illustrations, dessins, patronages présents sur nos catalogues, notre site internet, et l’ensemble de nos propositions de création ne peuvent être reproduits ou utilisés sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société TRADITEX.

Article 2 : Nos tarifs sont exprimés TTC (au taux de TVA français de 20%), en euros, hors frais de port. Pour les ventes hors France métropolitaine, un devis HT devra être établi et le client s’engage à régler toutes les taxes liées à l’importation du produit (TVA et taxes locales, droits de douanes …) en vertu des lois et règlements en vigueur dans le territoire de réception de la marchandise. TRADITEX se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, cependant les tarifs acceptés par le client sur sa confirmation de commande sont garantis.

Article 3 : Le règlement complet (produit + frais) s’effectue toujours à la commande et permet de valider la commande.

Article 4 : Par défaut et sauf avis contraire du client, le transport s’effectue par « colissimo suivi sans signature ».

Les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du destinataire. En cas de perte ou d’avaries survenues au cours du transport, il appartient au destinataire de faire les réserves nécessaires et dans les formes légales au moment de la livraison et d’exercer tout recourt contre le transporteur.

Les forfaits d’expédition concernent l’ensemble des produits et dépendent du poids du coli. Ils comprennent le traitement de la commande, son conditionnement et le colissimo suivi.

Article 5 : Les délais de livraison vont de 48 h à 2 semaines pour les produits en stock et sont au maximum de 4 semaines pour les produits en fabrication. Ils commencent à partir du règlement total de la commande. Ils finissent au départ de la marchandise de notre atelier et ne comprennent jamais le délai de transport. En cas de fabrication spéciale, un retard de livraison ne pourra jamais donner lieu de la part du client à une demande de dommages et intérêts, ni entraîner l’annulation de sa commande.

Article 6 : Pour toute commande par notre site internet ou par courrier et pour des produits de notre catalogue, le client dispose d’un délai de quinze jours à compter de la réception de sa commande pour retourner un article qui ne lui conviendrait pas pour échange ou remboursement. Le retour doit être effectué par le client, frais de port à sa charge, et ne peut concerner que des articles neufs, propres, non portés et non abîmés, et dans leur emballage d’origine. Toute demande de remboursement devra obligatoirement être formulée par écrit, celui-ci sera effectué par chèque ou par crédit CB dans un délai de quinze jours à réception de l’article retourné.

Article 7 : La personnalisation.

Tout produit personnalisé ne peut faire l’objet d’aucun échange ou remboursement. Dans le cas de la personnalisation, la qualité (en termes de pixellisation) de l’impression dépend du fichier envoyé par le client et ne peut faire l’objet d’aucune réclamation.